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Mentions légales
instan mentions légales
1 . Informations Éditeur
2. Directeur de la Publication
3. Hébergeur
4. Conditions d'utilisation
5. Propriété intellectuelle
6. Limitation de responsabilité
7. Liens hypertextes
8. Protection des données personnelles et RGPD
9. Droit applicable
10. Modification des mentions légales

1 . Informations Éditeur

Le site instan est édité par [Nom de la société], [forme juridique] au capital de [montant du capital], immatriculée au [registre du commerce et des sociétés (RCS)], sous le numéro [numéro d’immatriculation].

Adresse : [Adresse complète de la société].

Téléphone : 0479614230.

Adresse email : [Adresse email].

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du site [Nom du site] est [Nom et prénom du directeur de la publication].

3. Hébergeur

Le site instan est hébergé par [Nom de l’hébergeur], [Adresse complète de l’hébergeur].

4. Conditions d'utilisation

L’utilisation du site instan implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

5. Propriété intellectuelle

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6. Limitation de responsabilité

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8. Protection des données personnelles et RGPD

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige en relation avec l’utilisation du site instan.fr est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Modification des mentions légales

instan se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les utilisateurs du site instan.fr sont donc invités à les consulter régulièrement.