Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [nom de la société de service à la personne], désignée ci-après comme le « Prestataire », et ses clients, désignés ci-après comme les « Clients ». Les CGV définissent les conditions de vente des services proposés par le Prestataire.

Le Prestataire propose des services à la personne, tels que [liste des services], conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les détails spécifiques des services, y compris les tarifs, les modalités de réservation et les conditions particulières, seront définis dans le devis ou le contrat signé entre le Prestataire et le Client.

Le Prestataire fournira au Client un devis détaillé, comprenant les services demandés, les tarifs applicables, les modalités de paiement et les éventuels frais supplémentaires. Les tarifs sont exprimés en [monnaie] et sont sujets à variation en fonction des besoins spécifiques du Client.

Le Client peut passer commande auprès du Prestataire en acceptant le devis fourni. La réservation des services sera confirmée une fois que le Prestataire aura reçu le paiement initial ou un acompte convenu. Le Prestataire se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de non-paiement, d’indisponibilité ou pour toute autre raison valable.

Le paiement des services s’effectue selon les modalités convenues entre le Prestataire et le Client. Les paiements peuvent être effectués par [modes de paiement acceptés]. En cas de retard de paiement, des pénalités de retard pourront être appliquées conformément à la réglementation en vigueur.

En cas d’annulation par le Client, des frais d’annulation pourront être facturés par le Prestataire, conformément aux conditions spécifiques indiquées dans le devis ou le contrat. Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de reporter une prestation en cas de force majeure ou pour des raisons indépendantes de sa volonté. Dans ce cas, le Prestataire s’engage à proposer une alternative ou à rembourser le Client.

Le Prestataire s’engage à fournir les services conformément aux normes de qualité en vigueur et à exercer ses activités avec diligence et professionnalisme. Toutefois, le Prestataire ne pourra être tenu responsable en cas de dommages ou préjudices découlant de circonstances imprévisibles ou indépendantes de sa volonté.

Le Prestataire s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles fournies par le Client et à ne pas les divulguer à des tiers, sauf autorisation expresse du Client ou en cas d’obligation légale.

Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront communiquées aux Clients par tout moyen jugé approprié et seront applicables à compter de leur publication sur le site web du Prestataire.

Les présentes CGV sont régies par la loi du pays dans lequel est établi le Prestataire. Tout litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution des CGV sera soumis aux tribunaux compétents du lieu d’établissement du Prestataire.

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site web, de l’application ou de toute autre plateforme numérique du Prestataire. En utilisant ces services, l’Utilisateur accepte les CGU dans leur intégralité.

Le Prestataire accorde à l’Utilisateur un accès personnel et non exclusif à ses services, sous réserve du respect des CGU. L’Utilisateur s’engage à utiliser les services du Prestataire conformément aux lois et réglementations en vigueur, ainsi qu’aux présentes CGU.

Le Prestataire s’engage à respecter la confidentialité et la protection des données personnelles de l’Utilisateur, conformément à la législation en vigueur. Les informations collectées seront utilisées uniquement dans le cadre des services proposés par le Prestataire, sauf autorisation expresse de l’Utilisateur ou en cas d’obligation légale.

Les contenus présents sur le site web, l’application ou toute autre plateforme numérique du Prestataire sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. L’Utilisateur s’engage à respecter ces droits et à ne pas reproduire, modifier, diffuser ou exploiter ces contenus sans autorisation préalable du Prestataire.

Le Prestataire met tout en œuvre pour garantir l’accessibilité et la fiabilité de ses services, mais ne peut garantir leur disponibilité continue ni l’absence d’erreurs ou de dysfonctionnements techniques. Le Prestataire ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ses services.

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Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront communiquées aux Utilisateurs par tout moyen jugé approprié et seront applicables à compter de leur publication sur le site web, l’application ou toute autre plateforme numérique du Prestataire.

Les présentes CGU sont régies par la loi du pays dans lequel est établi le Prestataire. Tout litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution des CGU sera soumis aux tribunaux compétents du lieu d’établissement du Prestataire.

Ces CGV et CGU constituent l’intégralité de l’accord entre le Prestataire et les Clients/Utilisateurs, et prévalent sur tout autre document ou accord antérieur.